Le bus à plancher bas ou surbaissé est un véhicule de classe I, II ou A dans lequel au moins 35% de la surface disponible pour les passagers debout (dans la section avant dans le cas d’un véhicule articulé ou au premier niveau dans le cas d’un véhicule à impériale) forme un espace sans aucune marche et donnant accès à au moins une porte de service.